Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL SABATIER
Numéro de dépôt :
1047478
Date de dépôt :
07/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROYAL SABATIER
Déposée le 7 octobre 1977 par VICTORIA NOGENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL SABATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL SABATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VICTORIA NOGENT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°16615 - Publication au BOPI 1978-047